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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

JEUDI 06 DECEMBRE 2018 à 19 heures 00

Ordre du jour :

 

  • Revalorisation des tarifs 2019
  • Avis sur la modification statutaire de la CCPHB
  • CCPHB – Harmonisation des autorisations du droit des sols
  • Déclassement de la RD n°675 – Déviation de Beuzeville
  • Modification du programme SIEGE 2018 – Rue du Lion Tranche 2
  • Travaux d’électrification et d’éclairage public – Programme SIEGE 2019
  • SIEGE 27 – Etude de faisabilité : projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur l’école élémentaire cycle 3
  • ALEC 27 – Dispositif de conseil en énergie partagé – convention tripartite
  • Délégation de service public – Assainissement collectif
  • Présentation du diagnostic du système d’assainissement collectif
  • Report du transfert de la compétence assainissement à la CCPHB
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise en œuvre du dispositif « Boutique Test » en partenariat avec le Département et la CCI
  • Acquisition du bâtiment Raboni
  • Médiathèque – création d’une régie de recette
  • Installation des compteurs communicants Linky
  • Critères d’attribution de la prime à la création de nouveaux commerces
  • Décisions du Maire
  • Informations
  • Questions diverses

 

                                                                                                              Le Maire,

 

 

 

Joël COLSON

 

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