Accueil » Mon cadre de vie » Actualités » Conseil Municipal du 24/06/21

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, à la mairie de Beuzeville, le :

 

JEUDI 24 JUIN 2021 à 19 heures 00

 

Ordre du jour :

 

  • Convention EPFN – Etude d’urbanisme pré-opérationnelle – Quartier bas carbone – Rue Louis Gillain
  • Adhésion au groupement d’achat d’électricité coordonné par le SIEGE
  • Transfert de la compétence mobilité à la CCPHB
  • Limitation de vitesse à 30 km/h en centre-ville
  • Limitation de vitesse à 50 km/h dans les hameaux
  • Modification des limites de l’agglomération
  • Avis sur modification du plan de circulation – Rue de la Bertinière
  • Avis sur modification du plan de circulation – Poids lourds
  • Convention avec la Chambre d’Agriculture
  • Mise en place du dispositif « Cantine à 1 € »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Extension de l’IFCE
  • Boutique Test – Lancement du contrat de location
  • Tarifs de location de la Cidrerie pour les associations
  • La Cidrerie – Mise en place d’un mécénat d’entreprises
  • La Cidrerie – Ajustement de la grille tarifaire
  • La Cidrerie – Pass Culture
  • Renouvellement du bail de la gendarmerie
  • Indemnités de gardiennage de l’église
  • AESN – Demande de subvention pour le schéma de gestion des eaux pluviales
  • Département de l’Eure – Demande de subvention pour le schéma de gestion des eaux pluviales
  • Marché hebdomadaire – exonération du droit de place pour les commerçants abonnés non alimentaires – Covid
  • Intégration dans le domaine public de l’emprise du poste de relevage rue de la Mare Hébert
  • Intégration dans le domaine public de l’Allée de la Futaie
  • Dénomination de rue
  • Fondation 30 millions d’amis – Convention chats errants 2021
  • Convention pour le prêt du plateau sportif du collège au club de handball
  • Convention pour le prêt du minibus à l’école élémentaire
  • Convention pour le prêt du minibus au collège
  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assises – Année 2022
  • Informations
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses

 

Article publié le lundi 21 juin 2021