Prochaine réunion du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira, dans la salle du conseil municipal,
en présence d’un public limité à dix personnes le :
Jeudi 24 septembre 2020 à 19 heures
Le Conseil Municipal d’installation se réunira, dans la salle du conseil municipal,
en présence d’un public limité à dix personnes le :
Ordre du jour :
37/2020 – Désignation des membres de la CLECT
38/2020 – Désignation des délégués du conseil municipal au SIAEP du Lieuvin – Modification
39/2020 – Désignation du délégué du conseil municipal à l’AURH
40/2020 – Délégation de fonctions au maire – Modalités
41/2020 – Règlement intérieur du conseil municipal
42/2020 – Demande de garantie d’emprunt au LFE (Logement Familial de l’Eure)
43/2020 – Mise en vente de l’ancien bâtiment de l’ESAT – ZA n°1 La Carrellerie
44/2020 – Défense extérieure contre l’incendie
45/2020 – Stationnement – extension des zones bleues
46/2020 – Remboursement des frais d’enlèvement des véhicules mis en fourrière
47/2020 – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 – hôtel de police municipale
48/2020 – Durée d’amortissement des immobilisations
49/2020 – Rachat de la cidrerie à l’EPFN
50/2020 – Tarifs pour la programmation culturelle 2021 de la Cidrerie
51/2020 – Entrée au capital de la SPL Ciné Seine
52/2020 – Fixation du loyer pour le commerce relais
53/2020 – Fondation 30 millions d’amis – convention chats errants 2020
54-1/2020 – Demande de subvention – AESN –phase 2 des travaux de réhabilitation et d’extension des réseaux EU
54-2/2020 – Demande de subvention – CD27 – phase 2 des travaux de réhabilitation et d’extension des réseaux EU
55-1/2020 – Demande de subvention – AESN – mission de maîtrise d’œuvre pour la STEP
55-2/2020 – Demande de subvention – CD27 – mission de maîtrise d’œuvre pour la STEP
56/2020 – Demande de subvention – AESN – mise à jour du zonage d’assainissement
57/2020 – Demande de subvention – AESN – hygiénisation des boues de la STEP dans le cadre de la crise du covid 19
58/2020 – Décision modificative – BP assainissement – traitement des boues dans le cadre de la crise du covid 19
59/2020 – Opération pour compte de tiers – travaux de réhabilitation des réseaux EU en domaine privé
60/2020 – Compte de gestion
Informations
Questions diverses
Le Maire,
Joël COLSON
