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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, dans la salle du conseil municipal,

en présence d’un public limité à dix personnes le :

Jeudi 24 septembre 2020 à 19 heures

Le Conseil Municipal d’installation se réunira, dans la salle du conseil municipal,

en présence d’un public limité à dix personnes le :

 

Ordre du jour :

37/2020 – Désignation des membres de la CLECT

38/2020 – Désignation des délégués du conseil municipal au SIAEP du Lieuvin – Modification

39/2020 – Désignation du délégué du conseil municipal à l’AURH

40/2020 – Délégation de fonctions au maire – Modalités

41/2020 – Règlement intérieur du conseil municipal

42/2020 – Demande de garantie d’emprunt au LFE (Logement Familial de l’Eure)

43/2020 – Mise en vente de l’ancien bâtiment de l’ESAT – ZA n°1 La Carrellerie

44/2020 – Défense extérieure contre l’incendie

45/2020 – Stationnement – extension des zones bleues

46/2020 – Remboursement des frais d’enlèvement des véhicules mis en fourrière

47/2020 – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 – hôtel de police municipale

48/2020 – Durée d’amortissement des immobilisations

49/2020 – Rachat de la cidrerie à l’EPFN

50/2020 – Tarifs pour la programmation culturelle 2021 de la Cidrerie

51/2020 – Entrée au capital de la SPL Ciné Seine

52/2020 – Fixation du loyer pour le commerce relais

53/2020 – Fondation 30 millions d’amis – convention chats errants 2020

54-1/2020 – Demande de subvention – AESN –phase 2 des travaux de réhabilitation et d’extension des réseaux EU

54-2/2020 – Demande de subvention – CD27 – phase 2 des travaux de réhabilitation et d’extension des réseaux EU

55-1/2020 – Demande de subvention – AESN  – mission de maîtrise d’œuvre pour la STEP

55-2/2020 – Demande de subvention – CD27  – mission de maîtrise d’œuvre pour la STEP

56/2020 – Demande de subvention – AESN – mise à jour du zonage d’assainissement

57/2020 – Demande de subvention – AESN – hygiénisation des boues de la STEP dans le cadre de la crise du covid 19

58/2020 – Décision modificative – BP assainissement – traitement des boues dans le cadre de la crise du covid 19

59/2020 – Opération pour compte de tiers – travaux de réhabilitation des réseaux EU en domaine privé

60/2020 – Compte de gestion

Informations

Questions diverses

 

 

Le Maire,

Joël COLSON

 

 

 

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