Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 19 heures.
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 octobre 2022
- Signature de la convention Espace France Services – CCPHB
- Reversement de la taxe d’aménagement à la CCPHB
- Convention EPFN – Projet de réhabilitation du manoir et création d’un parc rafraîchissant
- Convention d’accompagnement à la rénovation du patrimoine – SIEGE 27
- Garantie d’emprunt Logeo Seine – Prêts PLUS et PLS
- Garantie d’emprunt Logeo Seine – Accord de principe pour prêt PLAI
- Signature de la convention avec Exacode pour le passage de l’examen du code de la route
- Tarifs complémentaires 2023 – Location des salles de la mairie
- Tarifs complémentaires 2023 – Occupation du domaine public
- Demande de subventions pour la phase 2 des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – AESN
- Demande de subventions pour la phase 2 des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – Département
- Demande de subventions au titre de la DETR 2023 pour le projet du manoir et du parc rafraîchissant
- Demande de subvention pour la création d’un « terrain foot 5 »
- Clôture du budget annexe de la ZAC
- Décision modificative – service assainissement
- Décision modificative pour la régularisation des amortissements
- Décision modificative – écritures EPFN TVA
- Provision pour créances douteuses
- Désignation du référent DECI
- Désignation du référent Défense
- Modification de l’intégration dans le domaine public de l’allée de la Futaie
- Informations
- Décisions du Maire
- Questions diverses
Le Maire,
Joël COLSON
