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Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

 

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

 

JEUDI 30 JUIN 2022 à 19 heures 00

 

Ordre du jour :

 

A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

 

  • Installation de deux conseillers municipaux après deux démissions
  • Demandes de subventions complémentaires 2022
  • Renouvellement de la convention avec l’association « Les Papillons »
  • Fondation 30 millions d’amis – convention chats errants 2022
  • Participation financière au déplacement sportif d’Owen Babin au Kazakhstan
  • Contrat de concession pour les marches hebdomadaires et animation annuelle – avenant de prolongation du contrat
  • Contrat de concession pour les marches hebdomadaires et animation annuelle – Principe d’une délégation de service public
  • Répartition des produits des concessions de cimetière
  • CCPHB – Convention de mise à disposition du service Declaloc’
  • Consultation publique – ICPE centrale d’enrobage temporaire a13 – Societé Le Foll
  • Consultation publique – extension de la déchetterie de Beuzeville par le SDOMODE
  • Logeo Seine rétrocession des espaces communs dans le domaine public communal
  • Dénomination de rues – Lotissement « La Champagne » – TERRALIA
  • Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assises – année 2023
  • Informations
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses

 

 

Le Maire,

 

 

Joël COLSON

 

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