Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
JEUDI 30 JUIN 2022 à 19 heures 00
Ordre du jour :
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
- Installation de deux conseillers municipaux après deux démissions
- Demandes de subventions complémentaires 2022
- Renouvellement de la convention avec l’association « Les Papillons »
- Fondation 30 millions d’amis – convention chats errants 2022
- Participation financière au déplacement sportif d’Owen Babin au Kazakhstan
- Contrat de concession pour les marches hebdomadaires et animation annuelle – avenant de prolongation du contrat
- Contrat de concession pour les marches hebdomadaires et animation annuelle – Principe d’une délégation de service public
- Répartition des produits des concessions de cimetière
- CCPHB – Convention de mise à disposition du service Declaloc’
- Consultation publique – ICPE centrale d’enrobage temporaire a13 – Societé Le Foll
- Consultation publique – extension de la déchetterie de Beuzeville par le SDOMODE
- Logeo Seine rétrocession des espaces communs dans le domaine public communal
- Dénomination de rues – Lotissement « La Champagne » – TERRALIA
- Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assises – année 2023
- Informations
- Décisions du Maire
- Questions diverses
Le Maire,
Joël COLSON
