RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-10 et R. 2121-7 du CGCT)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, en mairie le :
JEUDI 22 FEVRIER 2024 à 19 heures 00
A l’ordre du jour de cette réunion figurera le sujet suivant :
Présentation de la charte architecturale par le CAUE 27
Demande de subventions 2024
Demandes de crédits scolaires 2024
Débat d’orientation budgétaire 2024
m 57 – règlement budgétaire et financier
Approbation du projet de PLUi arrêté
Acquisition de terrain pour la STEP
Acquisition de terrain pour le parc
EPFN – quartier bas carbone – allongement de la durée du portage foncier
Modification du tableau des effectifs
Convention d’adhésion a la mission conseil et assistance chômage du CDG 27
Demande de subvention pour l’extension du système de vidéo-protection urbaine au titre du FIPD 2024 et auprès du Département
Demande de subvention pour les alarmes des écoles au titre du FIPD 2024
Fonds de concours CCPHB pour l’Allée Colas, le Chemin des Franches Terres et l’entrée de la Blottière
Facturation des dommages causés par des tiers identifies
Vente du minibus
Informations
Décisions du maire
Le Maire,
Joël COLSON