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Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

 

VENDREDI 1er AVRIL 2022 à 19 heures 00

 

Ordre du jour :

 

A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

 

  • Présentation du diagnostic flash commerce par la CCI
  • Comptes de gestion 2021
  • Comptes administratifs 2021
  • Budgets primitifs 2022
  • Vote des taux d’imposition 2022
  • Demandes de subventions complémentaires 2022
  • Demande de subvention au titre du fonds friches
  • Demande de subvention au titre du FIPD 2022
  • Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial (CST)
  • Système d’enregistrement de la demande de logement locatif social
  • Aide à la relance de la construction durable (ARCD)
  • Portage foncier EPF Normandie
  • Règlement d’aménagement des terrasses
  • Travaux SIEGE 2022 – rue de la Bertinière
  • Travaux SIEGE 2022 – rues Robert Duquesne et Barette
  • Convention d’utilisation du stand de tir de l’association sportive Saint-Arnoult tir (ASSAT)
  • Facturation des interventions sur le domaine public pour des projets privés
  • Centre Hospitalier de la Risle – Projet « Aller vers »
  • Renouvellement adhésion Fondation du Patrimoine
  • Informations
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses

Le Maire,

Joël COLSON

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