Accueil » Ma ville » Le conseil municipal » Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :

 

JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 19 heures.

 

 

A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 octobre 2022
  • Signature de la convention Espace France Services – CCPHB
  • Reversement de la taxe d’aménagement à la CCPHB
  • Convention EPFN – Projet de réhabilitation du manoir et création d’un parc rafraîchissant
  • Convention d’accompagnement à la rénovation du patrimoine – SIEGE 27
  • Garantie d’emprunt Logeo Seine – Prêts PLUS et PLS
  • Garantie d’emprunt Logeo Seine – Accord de principe pour prêt PLAI
  • Signature de la convention avec Exacode pour le passage de l’examen du code de la route
  • Tarifs complémentaires 2023 – Location des salles de la mairie
  • Tarifs complémentaires 2023 – Occupation du domaine public
  • Demande de subventions pour la phase 2 des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – AESN
  • Demande de subventions pour la phase 2 des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement – Département
  • Demande de subventions au titre de la DETR 2023 pour le projet du manoir et du parc rafraîchissant
  • Demande de subvention pour la création d’un « terrain foot 5 »
  • Clôture du budget annexe de la ZAC
  • Décision modificative – service assainissement
  • Décision modificative pour la régularisation des amortissements
  • Décision modificative – écritures EPFN TVA
  • Provision pour créances douteuses
  • Désignation du référent DECI
  • Désignation du référent Défense
  • Modification de l’intégration dans le domaine public de l’allée de la Futaie
  • Informations
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses

 

 

Le Maire,

 

 

Joël COLSON

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