RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-10 et R. 2121-7 du CGCT)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
MARDI 09 AVRIL 2024 à 19 heures 00
Ordre du jour :
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2024
Comptes de gestion 2023
Comptes administratifs 2023
Affectation de résultats
Budgets primitifs 2024
Vote des taux d’imposition 2024
Délégation du conseil municipal au maire pour les mouvements de crédits entre sections
Demande de subvention au titre du FIPD 2024 pour la sécurisation des établissements scolaires
Demandes de subventions complémentaires 2024
Avenant au contrat de délégation de service public pour le marché hebdomadaire
Convention de programmation triennale (2024/2026) des travaux du SIEGE 27
SIEGE 27 – Travaux d’électrification et d’éclairage public – programme 2024
SIEGE 27 – ajustement du programme 2022 – rue de la Bertinière
SIEGE 27 – ajustement du programme 2022 – rues Robert Duquesne et Barette
SIEGE 27 – Avenant à la convention de participation financière pour la réalisation des audits du groupe scolaire, du gymnase, du local Art’bramains et du manoir anglo-normand
SIEGE 27 – Convention de participation financière avec le SIEGE27 pour la réalisation de l’audit du centre technique municipal
Prolongation de la convention d’occupation de l’espace Campion par le Département
Participation des communes extérieures au frais de fonctionnement des écoles
Modification du tableau des effectifs
Modalité de calcul de révision des chèques déjeuner
Compte épargne temps – modalités d’utilisation
Modification des modalités de télétravail
Modalités de remboursement des frais de mission
Journée de solidarité
Dénomination de rue
Informations
Décisions du maire
Questions diverses
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assises – année 2025
Le Maire,
Joël COLSON
