Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
VENDREDI 1er AVRIL 2022 à 19 heures 00
Ordre du jour :
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
- Présentation du diagnostic flash commerce par la CCI
- Comptes de gestion 2021
- Comptes administratifs 2021
- Budgets primitifs 2022
- Vote des taux d’imposition 2022
- Demandes de subventions complémentaires 2022
- Demande de subvention au titre du fonds friches
- Demande de subvention au titre du FIPD 2022
- Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED)
- Modification du tableau des effectifs
- Modalités de renouvellement du Comité Social Territorial (CST)
- Système d’enregistrement de la demande de logement locatif social
- Aide à la relance de la construction durable (ARCD)
- Portage foncier EPF Normandie
- Règlement d’aménagement des terrasses
- Travaux SIEGE 2022 – rue de la Bertinière
- Travaux SIEGE 2022 – rues Robert Duquesne et Barette
- Convention d’utilisation du stand de tir de l’association sportive Saint-Arnoult tir (ASSAT)
- Facturation des interventions sur le domaine public pour des projets privés
- Centre Hospitalier de la Risle – Projet « Aller vers »
- Renouvellement adhésion Fondation du Patrimoine
- Informations
- Décisions du Maire
- Questions diverses
Le Maire,
Joël COLSON
