RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-10 et R. 2121-7 du CGCT)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
MARDI 1ER JUILLET 2025 à 19 heures 00
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 07 Avril 2025
- Rachat partiel par l’EPFN du terrain route de Pont-Audemer
- Installation d’une antenne relais free au parc d’activités
- Modification du tarif pour la cantine intergénérationnelle
- Cantine Intergénérationnelle – Autorisation de signature de la convention avec la CARSAT
- Remboursement des frais de personnel engages pour le service assainissement
- Admission en non-valeur
- Autorisation du conseil municipal au maire pour la signature du marché public pour l’exploitation des installations thermiques d’eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux
- Tarifs complémentaires 2025 – location d’un terrain de football
- Tarifs complémentaires 2025 – location du terrain de pétanque
- Adoption du règlement de location des salles
- Fixation du loyer pour la boutique éphémère
- Modification du tableau des effectifs
- Titres-restaurant – passage à la dématérialisation
- Modifications du règlement intérieur des études surveillées
- Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association ETRE & BOULOT
- Société Action – Avis sur une demande de dérogation au repos dominical
- Informations
- Décisions du maire
- Questions diverses
Le Maire,
Joël COLSON