Conseil municipal du 16 septembre 2026

Le conseil municipal se réunira ce mercredi 16 septembre 2026 à 18h30, en salle du conseil de l’hôtel de Ville.

Comme tout conseil municipal, cette séance est publique et ouverte à tous.

Ordre du jour :

• Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du 05 juin 2026 ;
• Fixation des tarifs 2027 ;
• Mise en place d’une taxe sur les logements vacants ;
• Admission en non-valeur – BP commune 2026 ;
• Admission en non-valeur – BP annexe assainissement 2026 ;
• Admission en non-valeur de créances inferieures à 100 euros – Délégation au maire ;
• Décision modificative n°1 – BP 2026-ouverture de crédit nouveau programme-études de faisabilité construction d’une nouvelle salle des fêtes ;
• Avenant à la convention de subvention du FEDER pour le projet du parc et manoir ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Mise à jour du régime indemnitaire applicable à l’emploi fonctionnel de directeur général des services à compter du 1er juillet 2026 ;
• Logeo Seine – Autorisation du conseil municipal au Maire pour signer la convention de mise à disposition du local de la résidence La Bertinière ;
• Autorisation du maire à signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Département pour la rue du Calvaire ;
• Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association Être & Boulot ;
• Accompagnement de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) pour la réalisation d’une étude flash du terrain situé rue Constant Fouché ;
• Subventions complémentaires ;
• Création du Conseil des Sages ;
• Mise en place du règlement intérieur de la Cidrerie ;
• Création d’un tarif groupe moins de 18 ans pour la Cidrerie ;
• Mise en place d’une mutuelle communale avec l’agence AXA de Beuzeville ;
• Dénomination espace public en hommage à Joseph Métral ;
• Informations ;
• Décisions du Maire ;
• Questions diverses.