RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-10 et R. 2121-7 du CGCT)
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, le :
JEUDI 11 DECEMBRE 2025 à 19 heures 00
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2025
- Fixation des tarifs 2026 – tarifs complémentaires – facturation de la vaisselle cassée
- Fixation des tarifs 2026 – tarifs complémentaires – contribution pour l’utilisation des installations sportives par le collège
- Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour la création du pôle de services publics
- Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé & prévoyance des agents au 01/01/2026
- Modification du tableau des effectifs
- Référent laïcité
- Mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections pour les réunions publiques
- Subvention à l’association du tennis de table
- Mise à disposition d’agents communautaires pour l’exercice des missions de police de l’urbanisme et de conformité des autorisations d’urbanisme
- Avis sur le projet de modification simplifie n°1 du PLUI
- Régularisation foncière – domaine public autoroutier concédé
- Informations
- Décisions du maire
- Questions diverses
